Bonjour, nous sommes le 11 décembre et voici ce que vous devez savoir concernant les dossiers politiques belges importants. Belgium Matters, votre fil d’Ariane hebdomadaire dans le labyrinthe fédéral Belge. Suivez l’actualité sur la Belgique dans ses frontières et dans le monde !
Hallo, het is 11 December en dit is wat u moet weten over belangrijke Belgische politieke kwesties. Belgium Matters, uw wekelijkse broodkruimelspoor door het Belgische federale doolhof. Volg het nieuws over België binnen zijn grenzen en in de wereld!
REVENEZ SUR…
PBUE2024
PROGRAMME | La Belgique prend la présidence du Conseil de l'UE début 2024, et a annoncé le programme de cette présidence tournante. Le pays mettra l'accent sur les réformes institutionnelles, la compétitivité et la préservation du mode de vie européen. Celles ci visent à résoudre les dossiers juridiques en suspens avant la fin de la session du Parlement en avril, cherchant à concrétiser les réformes de l'UE, l'innovation, la compétitivité industrielle et la sécurité aux frontières.
ÉLARGISSEMENT | La présidence prévoit un "sommet de l'élargissement" pour célébrer le 20e anniversaire de l'élargissement de l'UE en 2004. Tout en discutant de l'expansion potentielle future de l'UE, l'accent est moins mis sur le vote à l'unanimité ou les changements dans le Collège des commissaires..
PRIORITÉS | La présidence de la Belgique accorde également la priorité aux relations externes de l'UE, à la sécurité des frontières, au soutien à l'Ukraine et à l'amélioration de la compétitivité, tout en s'alignant sur le Green Deal, la transformation numérique et la transition juste. La présidence se concentrera sur des rapports évaluant la compétitivité de l'UE et l'avenir du marché unique tout en cherchant à consolider la base industrielle de la défense et de la technologie européenne.
CONSEIL DES MINISTRES
CONTEXTE | Le Conseil des ministres se réunit tous les vendredi. Il est chargé de délibérer et de décider des politiques générales et d'assurer la cohésion politique au sein de la coalition gouvernementale. Il délibère également sur des questions spécifiques, notamment les projets d'arrêtés royaux, les projets de loi, les accords de coopération et les questions susceptibles de compromettre la solidarité gouvernementale. Le Conseil des ministres régit également le fonctionnement interne du gouvernement, désigne les membres qui représentent le gouvernement lors des cérémonies officielles et décide des ordres de mérite nationaux. Enfin, toute question touchant à l'opinion publique ou aux relations internationales est également débattue en Conseil des ministres.
8 DÉCEMBRE | Lors du Conseil du 8 Décembre, le Conseil des ministres a pris plusieurs décisions dans divers secteurs. Ils ont lancé un processus de passation de marchés publics pour l'Administration générale des douanes et accises et ont approuvé l'octroi de chèques-repas au personnel des services extérieurs de la Sûreté de l'État. De plus, le Conseil a autorisé la régularisation des dépenses pour quatre dossiers au sein du Service Public Fédéral (SPF) Justice et a donné son accord pour quatre projets de marchés publics dans le secteur de la Défense. D'autres décisions ont inclus le transfert d'un projet cryptographique de l'Autorité nationale de sécurité (ANS) au Ministère de la Défense et des modifications proposées à la réglementation des vérifications de sécurité dans le cadre de la réforme de l'ANS. Le Conseil a également approuvé un projet d'arrêté royal détaillant les paiements à la Police fédérale pour des conseils en matière de sécurité et introduit des amendements au code de conduite entre les banques et les PME. De plus, une deuxième lecture a été approuvée pour un projet de loi imposant l'émission de factures électroniques structurées et des dispositions financières liées à la FSMA, à la BNB et à l'Agence de la Dette. Le Conseil a adapté le catalogue des amendes pour le transport routier dans les affaires fédérales et défini les conditions pour le fonds "Retour au travail". Ils ont également alloué des ressources pour un bureau central pour les victimes du terrorisme et des grandes catastrophes, défini les règles de répartition des affaires au Tribunal de première instance de Flandre orientale et établi des lignes directrices pour une politique de sécurité intégrée dans les provinces et la Région de Bruxelles-Capitale. De plus, ils ont proposé des amendements concernant la certification des comptes annuels pour les institutions publiques de sécurité sociale et ont approuvé une proposition d'échange dette contre climat entre la Belgique et le Mozambique.
...MAIS ÉGALEMENT
BUDEGET FÉDÉRAL 2024 | La commission des Finances a approuvé le budget 2024 de la coalition Vivaldi avec un effort financier supplémentaire de 1,2 milliard d'euros pour réduire le déficit, rapporte Le Soir. Les nouvelles recettes incluent une taxe bancaire (estimée à 150 millions), une augmentation des taxes sur le tabac (visant 50 millions), et une hausse de la taxe caïman contre l'évasion fiscale (13 millions). Les nouvelles politiques comprennent des augmentations de fonds pour l'asile, une hausse du salaire minimum, et des réductions de la TVA pour la démolition et la reconstruction de maisons individuelles.
VISITE D’ÉTAT EN ALLEMAGNE | Leurs Majestés le Roi et la Reine des Belges ont effectué une visite d'État de trois jours en Allemagne, afin de mettre en lumière les relations entre les deux pays, selon un communiqué des Affaires étrangères. Pendant cette visite, ils ont eu des activités à Berlin et Dresde, visant à renforcer la coopération économique et académique. Ils ont été accompagnés par une délégation ministérielle belge de haut niveau. Ils ont rencontré le Président Steinmeier, participé à un forum économique sur l'énergie durable et la décarbonation, visité des institutions telles que le Centre aérospatial allemand et 50Hertz pour discuter de la coopération énergétique. De plus, ils ont participé à des événements culturels et musicaux et ont visité des sites historiques tels que la Gemäldegalerie Alte Meister et la Frauenkirche à Dresde.
BONS D‘ÉTAT | La Belgique prévoit d'émettre des bons d'État d'un an en 2024, visant à collecter 13,5 milliards d'euros, après le succès de bons similaires émis plus tôt cette année, rapporte The Brussels Times. Les besoins totaux de financement pour l'année prochaine sont estimés à 52,92 milliards d'euros, avec diverses sources de financement, notamment des obligations d'État à moyen et long termes ainsi que d'autres instruments. La décision concernant la réduction de la retenue à la source pour ces bons est en attente mais devrait être mise en place d'ici le 30 juin.
LOI ANTI-CASSEURS | Le gouvernement belge a abandonné une loi limitant la participation aux manifestations en raison de l'opposition de la société civile et des partis politiques, rapporte The Brussels Times. À la place, ils vont introduire des réformes dans le système de justice pénale, axées sur l'accélération des procédures judiciaires et l'imposition de sanctions plus sévères pour ceux impliqués dans la violence lors des manifestations, y compris les agressions contre les policiers.
ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE | La Belgique a perdu son siège au Conseil de l'Organisation maritime internationale (OMI) en raison d'une sur-représentation de l'Union européenne, selon The Brussels Times. Cette décision pourrait affecter son image, influencée en partie par la position de l'Europe sur le conflit en Ukraine. Bien que la Belgique ait soutenu financièrement les États insulaires du Pacifique, elle a perdu leur faveur en raison des préoccupations liées au changement climatique. Malgré la perte de droits de vote, la Belgique peut toujours assister aux réunions de l'OMI.
SECTEUR PHARMACEUTIQUE | L'UE, sous la présidence belge du Conseil, encouragera la relocalisation de la production pharmaceutique en Europe, amorcée par la construction d'une usine d'antibiotiques en Autriche, rapporte POLITICO. Cette initiative vise à réduire la dépendance aux importations, mais les coûts de production plus élevés en Europe posent des défis financiers nécessitant des subventions publiques. Malgré des objectifs environnementaux, l'UE doit équilibrer la compétitivité avec des pays comme l'Inde, qui investit massivement dans sa production pharmaceutique. Les nouvelles directives d'approvisionnement visent à intégrer des considérations environnementales et de sécurité dans les achats, mais le coût demeure une préoccupation pour les gouvernements européens.
NOS LECTURES HEBDOMADAIRES
Dans un article intitulé “N’oublions pas l’Afghanistan” et paru dans La Libre, l’Ambassadeur honoraire Raoul Delcorde aborde la situation actuelle de l'Afghanistan depuis le retrait des troupes américaines et l'arrivée des Talibans au pouvoir. Il souligne l'isolement croissant du pays, la montée en puissance de la Russie et de la Chine dans la région, et la complexité des défis humanitaires et politiques auxquels l'Afghanistan est confronté. L'auteur plaide en faveur d'une approche diplomatique pour dialoguer avec les Talibans, renouer l'aide humanitaire, et négocier un accord global respectant les droits des femmes en échange d'une reconnaissance internationale.
Dans un article intitulé “L’Ukraine est-elle en train de perdre le soutien de l’Occident?” et paru dans L’Écho, Ian Bremmer, CEO d’Eurasia Group, examine la situation actuelle en Ukraine après 21 mois de guerre avec la Russie. Il discute des défis et des dilemmes auxquels sont confrontés les États-Unis et l'Europe concernant la durée et la nature de l'aide à apporter à l'Ukraine, ainsi que des tensions politiques et des pressions concernant cette assistance. Il évoque également l'épuisement des ressources militaires ukrainiennes, les divergences d'opinion entre les pays européens, et l'impact de ces événements sur la dynamique politique en Ukraine et en Europe.
TERUG NAAR…
PBUE2024
PROGRAMMA | België neemt begin 2024 het voorzitterschap van de Raad van de EU over en heeft het programma voor dit roulerend voorzitterschap aangekondigd. Het land zal de nadruk leggen op institutionele hervormingen, concurrentievermogen en het behoud van de Europese levenswijze. Deze inspanningen zijn gericht op het oplossen van hangende juridische dossiers vóór het einde van de parlementaire zitting in april, waarbij gestreefd wordt naar de uitvoering van EU-hervormingen, innovatie, industriële concurrentiekracht en grensveiligheid.
UITBREIDING | Het voorzitterschap plant een "uitbreidingstop" ter viering van de 20e verjaardag van de EU-uitbreiding in 2004. Terwijl zij de potentiële toekomstige uitbreiding van de EU bespreken, ligt de nadruk minder op unanimiteit bij stemmingen of veranderingen in de samenstelling van de Commissie.
PRIORITEITEN | Het Belgisch voorzitterschap hecht ook veel belang aan de externe betrekkingen van de EU, grensveiligheid, steun aan Oekraïne en het verbeteren van het concurrentievermogen, met een focus op de Green Deal, digitale transformatie en een rechtvaardige transitie. De nadruk van het voorzitterschap ligt op het beoordelen van de concurrentiekracht van de EU en de toekomst van de interne markt, terwijl het probeert de industriële basis van de Europese defensie en technologie te versterken.
MINISTERRAAD
CONTEXT | De Ministerraad komt wekelijks bijeen. Het is belast met het overleggen en beslissen over het algemene beleid en het waarborgen van politieke samenhang binnen de regeringscoalitie. Daarnaast beraadt het zich over specifieke kwesties, waaronder ontwerpen van koninklijke besluiten, wetsvoorstellen, samenwerkingsovereenkomsten en kwesties die de regeringssolidariteit kunnen ondermijnen. De Ministerraad beheert ook de interne werking van de regering, benoemt leden die de regering vertegenwoordigen bij officiële ceremonies en beslist over nationale eretekens. Tot slot worden alle kwesties met betrekking tot de publieke opinie of internationale betrekkingen ook besproken in de Ministerraad.
8 DECEMBER | Tijdens de Raad van 8 december heeft de Ministerraad verschillende beslissingen genomen in verschillende sectoren. Ze zijn gestart met een aanbestedingsproces voor de Algemene Administratie van Douane en Accijnzen en hebben de toekenning van maaltijdcheques aan het personeel van de buitenlandse diensten van de Staatsveiligheid goedgekeurd. Daarnaast heeft de Raad de regularisatie van uitgaven voor vier dossiers binnen de Federale Overheidsdienst (FOD) Justitie goedgekeurd en zijn akkoord gegeven voor vier openbare aanbestedingen in de defensiesector. Andere beslissingen omvatten de overdracht van een cryptografisch project van de Nationale Veiligheidsinstantie (NVI) naar het Ministerie van Defensie en voorgestelde wijzigingen in de regelgeving met betrekking tot veiligheidscontroles in het kader van de hervorming van de NVI. De Raad heeft ook een koninklijk besluit goedgekeurd dat betalingen aan de Federale Politie voor advies over veiligheid regelt en amendementen ingevoerd in de gedragscode tussen banken en KMO's. Daarnaast is een tweede lezing goedgekeurd voor een wetsvoorstel dat de uitgifte van gestructureerde elektronische facturen verplicht stelt en financiële bepalingen in verband met de FSMA, de NBB en het Agentschap van de Schuld. De Raad heeft het boeteregister voor wegtransport in federale zaken aangepast en de voorwaarden vastgesteld voor het "Terugkeer naar Werk"-fonds. Ze hebben ook middelen toegewezen voor een centraal loket voor slachtoffers van terrorisme en grote rampen, regels vastgesteld voor de verdeling van zaken bij de Rechtbank van Eerste Aanleg Oost-Vlaanderen, en richtlijnen opgesteld voor een geïntegreerd veiligheidsbeleid in de provincies en het Brussels Hoofdstedelijk Gewest. Daarnaast hebben ze amendementen voorgesteld met betrekking tot de certificering van de jaarrekeningen van de openbare instellingen voor sociale zekerheid en hebben ze een voorstel goedgekeurd voor een klimaatgeruildeal tussen België en Mozambique.
…MAAR OOK
FEDERAAL BUDGET 2024 | De Commissie Financiën heeft het begrotingsplan 2024 van de Vivaldi-coalitie goedgekeurd, met een extra financiële inspanning van 1,2 miljard euro om het tekort te verminderen, meldt Le Soir. Nieuwe inkomsten omvatten een bankentaks (geschat op 150 miljoen), een verhoging van de accijnzen op tabak (goed voor 50 miljoen), en een verhoging van de Kaaimantaks tegen belastingontduiking (13 miljoen). Nieuwe beleidslijnen omvatten verhoogde financiering voor asiel, een stijging van het minimumloon, en verlaagde btw-tarieven voor de afbraak en heropbouw van individuele woningen.
STAATSBEOEKEN IN DUITSLAND | Hunne Majesteiten de Koning en Koningin der Belgen hebben een driedaags staatsbezoek aan Duitsland gebracht om de relaties tussen beide landen te benadrukken, volgens een persbericht van Buitenlandse Zaken. Tijdens dit bezoek hadden ze activiteiten in Berlijn en Dresden, gericht op het versterken van de economische en academische samenwerking. Ze werden vergezeld door een hooggeplaatste Belgische ministeriële delegatie. Ze ontmoetten president Steinmeier, namen deel aan een economisch forum over duurzame energie en decarbonisatie, bezochten instellingen zoals het Duitse ruimtevaartcentrum en 50Hertz om de energiecoöperatie te bespreken. Daarnaast namen ze deel aan culturele en muzikale evenementen en bezochten ze historische locaties zoals de Gemäldegalerie Alte Meister en de Frauenkirche in Dresden.
STAATSBONDS | België is van plan om in 2024 staatsbons uit te geven met een looptijd van één jaar, met als doel om 13,5 miljard euro op te halen, na het succes van soortgelijke bonnen eerder dit jaar, meldt The Brussels Times. De totale financieringsbehoefte voor volgend jaar wordt geschat op 52,92 miljard euro, met verschillende financieringsbronnen, waaronder kort- en langlopende staatsobligaties en andere instrumenten. De beslissing met betrekking tot de verlaging van de roerende voorheffing voor deze bonnen is in afwachting maar zou tegen 30 juni van kracht moeten zijn.
ANTI-RELVUURWET | De Belgische regering heeft een wet die de deelname aan betogingen beperkt laten vallen vanwege oppositie vanuit de civiele samenleving en politieke partijen, aldus The Brussels Times. In plaats daarvan zullen ze hervormingen in het strafrechtelijk systeem invoeren, gericht op het versnellen van gerechtelijke procedures en het opleggen van strengere straffen voor degenen die betrokken zijn bij geweld tijdens betogingen, inclusief aanvallen op politieagenten.
INTERNATIONAL MARITIME ORGANIZATION | België heeft zijn zetel in de Raad van de Internationale Maritieme Organisatie (IMO) verloren als gevolg van een oververtegenwoordiging van de Europese Unie, volgens The Brussels Times. Deze beslissing kan zijn imago beïnvloeden, mede door de positie van Europa in het conflict in Oekraïne. Hoewel België financiële steun heeft gegeven aan Pacifische eilandstaten, heeft het hun gunst verloren vanwege zorgen over klimaatverandering. Ondanks het verlies van stemrecht kan België nog steeds aanwezig zijn op IMO-vergaderingen.
FARMACEUTISCHE SECTOR | Onder het Belgisch voorzitterschap van de Raad zal de EU de herlokalisatie van de farmaceutische productie in Europa bevorderen, aangezwengeld door de bouw van een fabriek voor antibiotica in Oostenrijk, meldt POLITICO. Deze initiatieven zijn bedoeld om de afhankelijkheid van importen te verminderen, maar de hogere productiekosten in Europa vormen financiële uitdagingen die overheidssteun vereisen. Ondanks milieuambities moet de EU een evenwicht vinden tussen concurrentie met landen als India, dat aanzienlijk investeert in zijn farmaceutische productie. Nieuwe aanbestedingsrichtlijnen streven ernaar milieu- en veiligheidsoverwegingen op te nemen in aankopen, maar de kosten blijven een zorg voor Europese regeringen.
ONZE WEKELIJKSE LEESLIJST
In een artikel getiteld "Laten we Afghanistan niet vergeten", gepubliceerd in La Libre, bespreekt ere-ambassadeur Raoul Delcorde de huidige situatie in Afghanistan na de terugtrekking van Amerikaanse troepen en de komst van de Taliban aan de macht. Hij benadrukt de groeiende isolatie van het land, de opkomst van Rusland en China in de regio, en de complexiteit van de humanitaire en politieke uitdagingen waarmee Afghanistan wordt geconfronteerd. De auteur pleit voor een diplomatieke benadering om in gesprek te gaan met de Taliban, humanitaire hulp te hervatten en een alomvattend akkoord te onderhandelen dat de rechten van vrouwen respecteert in ruil voor internationale erkenning.
In een artikel getiteld "Verliest Oekraïne de steun van het Westen?", gepubliceerd in L'Écho, onderzoekt Ian Bremmer, CEO van Eurasia Group, de huidige situatie in Oekraïne na 21 maanden oorlog met Rusland. Hij bespreekt de uitdagingen en dilemma's waarmee de Verenigde Staten en Europa worden geconfronteerd met betrekking tot de duur en aard van de hulp aan Oekraïne, evenals politieke spanningen en druk met betrekking tot deze bijstand. Hij spreekt ook over de uitputting van Oekraïense militaire middelen, meningsverschillen tussen Europese landen, en het effect van deze gebeurtenissen op de politieke dynamiek in Oekraïne en Europa.
Deze nieuwsbrief kwam tot stand met bijdragen van Gabriel Papeians de Morchoven.
Ce bulletin fut rédigé grâce aux contributions de Gabriel Papeians de Morchoven.